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Uniquement du contenu libre de droits : domaine public, FOSS, licences ouvertes (CC), archives libres, ISO Linux, ou contenu dont vous détenez les droits.

Attestation d'upload

Chaque upload exige une attestation explicite : choix d'une catégorie de licence du vocabulaire contrôlé OU déclaration de détention des droits, assortie d'une clause d'indemnisation. L'acceptation est horodatée et conservée (preuve durable).

Modération

Tout upload passe en modération (pending) ; l'approbation whitelist est l'unique porte de publication et d'annonce. L'administration conserve à tout moment le retrait immédiat et la révocation d'utilisateur.

Abus / DMCA

Contact abus / agent DMCA : abuse@ekaii.fr. Signalement : /abuse. Régime primaire DSA/LCEN, secondaire DMCA §512 (contre-notification et politique de récidivistes).